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Les bourgeois de Luxeuil et de Saint-Claude / Francis Bavoux / Dijon : Bernigaud et Privat (1956)
Titre : Les bourgeois de Luxeuil et de Saint-Claude Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Bavoux Editeur : Dijon : Bernigaud et Privat Année de publication : 1956 Importance : 15 p. ; 23 cm. Langues : Français (fre) Catégories : institution d'Ancien régime
justiceMots-clés : Luxeuil Résumé : Esquisse d'une comparaison de leurs pouvoirs judiciaires du Moyen Age au 17e siècle. Les bourgeois de Luxeuil et de Saint-Claude [texte imprimé] / Francis Bavoux . - Dijon : Bernigaud et Privat, 1956 . - 15 p. ; 23 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : institution d'Ancien régime
justiceMots-clés : Luxeuil Résumé : Esquisse d'une comparaison de leurs pouvoirs judiciaires du Moyen Age au 17e siècle. Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions , de la coutume du Comté de Bourgogne / M. F.-I. Dunod de Charnage / Besançon : Daclin (1756)
Titre : Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions , de la coutume du Comté de Bourgogne Type de document : texte imprimé Auteurs : M. F.-I. Dunod de Charnage Editeur : Besançon : Daclin Année de publication : 1756 Importance : 708 p. ; 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : comté de Bourgogne
coutume : droit
économie
famille
Franche-Comté : province
histoire
institution féodale
justice
mariage
régime seigneurialRésumé : "Observations sur la coutume du Comté de Bourgogne", (...)avec des traités à l'usage de la même province sur les institutions contractuelles, la puissance paternelle, les Sociétés tacites, les baux à chepteil, & une dissertation sur les incendies". Aspect : dos orné/relié cuir Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions , de la coutume du Comté de Bourgogne [texte imprimé] / M. F.-I. Dunod de Charnage . - Besançon : Daclin, 1756 . - 708 p. ; 26 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : comté de Bourgogne
coutume : droit
économie
famille
Franche-Comté : province
histoire
institution féodale
justice
mariage
régime seigneurialRésumé : "Observations sur la coutume du Comté de Bourgogne", (...)avec des traités à l'usage de la même province sur les institutions contractuelles, la puissance paternelle, les Sociétés tacites, les baux à chepteil, & une dissertation sur les incendies". Aspect : dos orné/relié cuir