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Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions , de la coutume du Comté de Bourgogne / M. F.-I. Dunod de Charnage / Besançon : Daclin (1756)
Titre : Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions , de la coutume du Comté de Bourgogne Type de document : texte imprimé Auteurs : M. F.-I. Dunod de Charnage Editeur : Besançon : Daclin Année de publication : 1756 Importance : 708 p. ; 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : comté de Bourgogne
coutume : droit
économie
famille
Franche-Comté : province
histoire
institution féodale
justice
mariage
régime seigneurialRésumé : "Observations sur la coutume du Comté de Bourgogne", (...)avec des traités à l'usage de la même province sur les institutions contractuelles, la puissance paternelle, les Sociétés tacites, les baux à chepteil, & une dissertation sur les incendies". Aspect : dos orné/relié cuir Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions , de la coutume du Comté de Bourgogne [texte imprimé] / M. F.-I. Dunod de Charnage . - Besançon : Daclin, 1756 . - 708 p. ; 26 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : comté de Bourgogne
coutume : droit
économie
famille
Franche-Comté : province
histoire
institution féodale
justice
mariage
régime seigneurialRésumé : "Observations sur la coutume du Comté de Bourgogne", (...)avec des traités à l'usage de la même province sur les institutions contractuelles, la puissance paternelle, les Sociétés tacites, les baux à chepteil, & une dissertation sur les incendies". Aspect : dos orné/relié cuir Quelle est l'origine des droits de main-morte dans les provinces qui ont composé le premier royaume de Bourgogne ? Dissertation / Pierre-Philippe (Dom) Grappin / Besançon : J.-M. Couché (1779)
Titre : Quelle est l'origine des droits de main-morte dans les provinces qui ont composé le premier royaume de Bourgogne ? Dissertation Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Philippe (Dom) Grappin Editeur : Besançon : J.-M. Couché Année de publication : 1779 Importance : 140 p. ; 20 cm Langues : Français (fre) Catégories : Bourgogne : province
comté de Bourgogne
coutume : droit
droit seigneurial
Franche-Comté : province
LuxeuilRésumé : Origine de la mainmorte en Franche-Comté. Franchises de Luxeuil en 1291 p.134 Aspect : cartonnage ancien/relié cartonné Quelle est l'origine des droits de main-morte dans les provinces qui ont composé le premier royaume de Bourgogne ? Dissertation [texte imprimé] / Pierre-Philippe (Dom) Grappin . - Besançon : J.-M. Couché, 1779 . - 140 p. ; 20 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Bourgogne : province
comté de Bourgogne
coutume : droit
droit seigneurial
Franche-Comté : province
LuxeuilRésumé : Origine de la mainmorte en Franche-Comté. Franchises de Luxeuil en 1291 p.134 Aspect : cartonnage ancien/relié cartonné Recherches dans trois registres sous cote 19 de l'inventaire de Dijon
Titre : Recherches dans trois registres sous cote 19 de l'inventaire de Dijon Type de document : texte manuscrit Importance : 16 p. Format : 25 x 19 cm Langues : Français (fre) Catégories : comté de Bourgogne Résumé : Inventaire de documents sur l'histoire du Comté de Bourgogne Recherches dans trois registres sous cote 19 de l'inventaire de Dijon [texte manuscrit] . - [s.d.] . - 16 p. ; 25 x 19 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : comté de Bourgogne Résumé : Inventaire de documents sur l'histoire du Comté de Bourgogne Traité des prescriptions, de l'aliénation des biens d'Eglise, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du royaume, & les usages du comté de Bourgogne / M. F.-I. Dunod de Charnage / Paris : Briasson (1765)
Titre : Traité des prescriptions, de l'aliénation des biens d'Eglise, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du royaume, & les usages du comté de Bourgogne Type de document : texte imprimé Auteurs : M. F.-I. Dunod de Charnage Mention d'édition : nouvelle édition augmentée Editeur : Paris : Briasson Année de publication : 1765 Importance : 408 p. + tables et index ; 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : comté de Bourgogne
coutume : droit
Franche-Comté : province
histoireRésumé : Coutume du Comté de Bourgogne, avec commentaires Aspect : dos orné/demi-reliure cuir Traité des prescriptions, de l'aliénation des biens d'Eglise, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du royaume, & les usages du comté de Bourgogne [texte imprimé] / M. F.-I. Dunod de Charnage . - nouvelle édition augmentée . - Paris : Briasson, 1765 . - 408 p. + tables et index ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : comté de Bourgogne
coutume : droit
Franche-Comté : province
histoireRésumé : Coutume du Comté de Bourgogne, avec commentaires Aspect : dos orné/demi-reliure cuir