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Etude historique sur les gens de condition mainmortable en France, au XVIIIe siècle / Gabriel Demante / Paris : Alphonse Picard (1894)
Titre : Etude historique sur les gens de condition mainmortable en France, au XVIIIe siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Demante Editeur : Paris : Alphonse Picard Année de publication : 1894 Importance : 111 p. ; 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : 18e siècle
comté de Bourgogne
coutume : droit
droit seigneurial
Franche-Comté : province
servageRésumé : Coutume du Comté de Bourgogne p. 29. Affaire des serfs du Mont-Jura contre les chanoines de Saint-Claude et intervention de Voltaire p. 34 Aspect : broché Etude historique sur les gens de condition mainmortable en France, au XVIIIe siècle [texte imprimé] / Gabriel Demante . - Paris : Alphonse Picard, 1894 . - 111 p. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 18e siècle
comté de Bourgogne
coutume : droit
droit seigneurial
Franche-Comté : province
servageRésumé : Coutume du Comté de Bourgogne p. 29. Affaire des serfs du Mont-Jura contre les chanoines de Saint-Claude et intervention de Voltaire p. 34 Aspect : broché Quelle est l'origine des droits de main-morte dans les provinces qui ont composé le premier royaume de Bourgogne ? Dissertation / Pierre-Philippe (Dom) Grappin / Besançon : J.-M. Couché (1779)
Titre : Quelle est l'origine des droits de main-morte dans les provinces qui ont composé le premier royaume de Bourgogne ? Dissertation Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Philippe (Dom) Grappin Editeur : Besançon : J.-M. Couché Année de publication : 1779 Importance : 140 p. ; 20 cm Langues : Français (fre) Catégories : Bourgogne : province
comté de Bourgogne
coutume : droit
droit seigneurial
Franche-Comté : province
LuxeuilRésumé : Origine de la mainmorte en Franche-Comté. Franchises de Luxeuil en 1291 p.134 Aspect : cartonnage ancien/relié cartonné Quelle est l'origine des droits de main-morte dans les provinces qui ont composé le premier royaume de Bourgogne ? Dissertation [texte imprimé] / Pierre-Philippe (Dom) Grappin . - Besançon : J.-M. Couché, 1779 . - 140 p. ; 20 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Bourgogne : province
comté de Bourgogne
coutume : droit
droit seigneurial
Franche-Comté : province
LuxeuilRésumé : Origine de la mainmorte en Franche-Comté. Franchises de Luxeuil en 1291 p.134 Aspect : cartonnage ancien/relié cartonné Reconnaissance d'affranchissement d'une personne de Fontaine par le Cardinal de Granvelle, abbé de Luxeuil, 1583
Titre : Reconnaissance d'affranchissement d'une personne de Fontaine par le Cardinal de Granvelle, abbé de Luxeuil, 1583 Type de document : texte manuscrit Langues : Français (fre) Catégories : 16e siècle
droit seigneurial
Luxeuil abbatial
servageRésumé : Format A4 recto verso. Restes de coutures et de fils. Reconnaissance d'affranchissement d'une personne de Fontaine par le Cardinal de Granvelle, abbé de Luxeuil, 1583 [texte manuscrit] . - [s.d.].
Langues : Français (fre)
Catégories : 16e siècle
droit seigneurial
Luxeuil abbatial
servageRésumé : Format A4 recto verso. Restes de coutures et de fils.