Titre :	Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions , de la coutume du Comté de Bourgogne
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	M. F.-I. Dunod de Charnage
Editeur :	Besançon : Daclin
Année de publication :	1756
Importance :	708 p. ; 26 cm
Langues :	Français (fre)
Catégories :	comté de Bourgogne coutume : droit économie famille Franche-Comté : province histoire institution féodale justice mariage régime seigneurial
Résumé :	"Observations sur la coutume du Comté de Bourgogne", (...)avec des traités à l'usage de la même province sur les institutions contractuelles, la puissance paternelle, les Sociétés tacites, les baux à chepteil, & une dissertation sur les incendies".
Aspect :	dos orné/relié cuir

Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions , de la coutume du Comté de Bourgogne [texte imprimé] / M. F.-I. Dunod de Charnage . - Besançon : Daclin, 1756 . - 708 p. ; 26 cm.
Langues : Français (fre)

Catégories :	comté de Bourgogne coutume : droit économie famille Franche-Comté : province histoire institution féodale justice mariage régime seigneurial
Résumé :	"Observations sur la coutume du Comté de Bourgogne", (...)avec des traités à l'usage de la même province sur les institutions contractuelles, la puissance paternelle, les Sociétés tacites, les baux à chepteil, & une dissertation sur les incendies".
Aspect :	dos orné/relié cuir